[TeachXcelerator Ltd] Conditions générales
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ARTICLE 12 – CONFIDENTIALITÉ
Vous devez préserver la stricte confidentialité de toutes les informations confidentielles, sensibles ou exclusives de et provenant de « nous », TeachXcelerator Ltd, qu'elles soient ou non marquées comme « exclusives » ou « confidentielles », et qu'elles soient orales ou écrites.
Les informations confidentielles n'incluent pas les informations dont vous pouvez démontrer par des preuves écrites qu'elles étaient accessibles au public au moment de leur divulgation ou que vous avez développées indépendamment sans référence à des informations confidentielles.
Vous ne devez pas (i) divulguer ou faire divulguer à aucun moment des informations confidentielles obtenues de « nous » TeachXcelerator Ltd ou (ii) utiliser ou faire utiliser ces informations confidentielles à quelque fin que ce soit, sauf si cela est nécessaire à l'exécution du programme ou des services.
Vous déclarez, garantissez et vous engagez par les présentes à maintenir des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales conçues pour (1) assurer la sécurité, l'intégrité et la confidentialité de toutes les informations confidentielles, (2) protéger contre toute menace ou tout risque anticipé pour la sécurité, l'intégrité ou la confidentialité des informations confidentielles, et (3) protéger contre l'accès, l'utilisation ou la divulgation non autorisés des informations confidentielles.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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L'ensemble du contenu du site web, ainsi que les services proposés, sont destinés à un usage professionnel ou commercial. TeachXcelerator Ltd ne garantit aucun avantage, profit, amélioration des performances ni aucun autre résultat.
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TeachXcelerator Ltd et ses dirigeants, employés, affiliés, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne sauraient être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acquis par le biais du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par le biais du service, même si leur possibilité a été signalée, quel que soit l'État ou la juridiction.
ARTICLE 14 – RÉSILIATION POUR MOTIF GRAVE
TeachXcelerator Ltd peut, par notification écrite, mettre fin à tout programme ou service, ou à toute partie de ceux-ci, si vous enfreignez l'une des conditions générales ou tout accord.
À titre d’exemple, (a) le défaut de votre part d’effectuer un paiement en temps opportun, complet et conforme selon le programme de service que vous avez acheté, ou (b) la violation des déclarations ou garanties énoncées dans les présentes conditions générales ou dans tout autre accord, autorisera TeachXcelerator Ltd à mettre fin à sa relation commerciale avec vous.
En cas de résiliation d'un accord pour faute grave, TeachXcelerator Ltd n'aura aucune obligation de paiement envers vous.
De plus, aucun remboursement ne sera effectué pour les paiements déjà effectués et, si un plan de paiement a été convenu, vous resterez redevable de la totalité du paiement.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION POUR CONVENANCE
Vous pouvez, par notification écrite à TeachXcelerator Ltd, résilier tout ou partie du contrat, sans motif ou à votre convenance. Dès notification de résiliation, vous devez cesser immédiatement d'utiliser tout programme et/ou service faisant l'objet du contrat.
Si vous résiliez le contrat pour convenance personnelle, vous devrez payer tout solde impayé restant, le cas échéant, pour tout programme ou service que vous avez acheté.
Si vous résiliez le programme ou le service pour convenance personnelle avant sa fin, TeachXcelerator Ltd n'aura aucune obligation de vous rembourser la totalité des sommes versées à titre de dommages-intérêts forfaitaires.
ARTICLE 16 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service après la publication de modifications apportées à ces Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.
ARTICLE 17 - REMBOURSEMENTS
Si vous décidez qu'un programme ne vous convient pas 72 heures avant son début et que vous avez déjà effectué la moitié ou la totalité du paiement du cours, TeachXcelerator Ltd vous remboursera partiellement 50 % du montant total payé d'avance.
Tout autre montant est non remboursable et, pour les paiements effectués en totalité ou en partie, une fois les 72 heures (avant la date de début du programme) écoulées, sauf indication contraire, tous les articles et programmes achetés sont 100 % NON REMBOURSABLES.
SECTION 18 - PAIEMENTS RELATIFS AUX PROGRAMMES
En sus des dispositions de l'article 17 ou de tout autre article des présentes conditions générales, il est convenu que :
Vous êtes tenu de payer l'intégralité du prix que vous aviez initialement convenu de payer pour tout programme que vous achetez, que vous quittiez le programme, que vous ne le terminiez pas dans les délais impartis, que vous n'utilisiez pas du tout le conteneur ou pour toute autre finalité énoncée dans les présentes conditions générales.
Si vous n'avez pas pu régler la totalité d'un programme et avez opté pour un plan de paiement, vous restez redevable du prix d'achat intégral du programme initialement convenu. Si vous avez souscrit un programme de 2, 3, 4, 6 ou 12 mois avec un plan de paiement et que vous résiliez votre contrat avant son terme, vous devrez payer la différence entre le prix total du programme et la durée du programme écoulée depuis votre inscription.
En cas de retard de paiement ou de défaut de paiement, nous nous réservons le droit de vous retirer de tous les programmes et de « nous » TeachXcelerator Ltd le cas échéant, jusqu'à ce que les paiements soient à nouveau à jour, à moins que ce défaut de paiement ne soit corrigé dans les sept (7) jours suivant la réception d'un avis à cet effet.
Nous réitérons que, comme mentionné aux articles 17 et 18 des présentes conditions générales, nous nous réservons également le droit de résilier votre contrat et vous serez tenu de payer la différence du prix total de chaque programme qui a eu lieu depuis votre inscription à titre de dommages-intérêts forfaitaires.
TeachXcelerator Ltd se réserve le droit de proposer des programmes en direct et préenregistrés, sans toutefois garantir leur disponibilité pendant toute la durée du contrat, même si TeachXcelerator Ltd se réserve le droit de proposer des programmes préenregistrés en cas de besoin.
Rien dans les présentes ne saurait empêcher « nous », TeachXcelerator Ltd, de réclamer le paiement de toute rétrofacturation ou litige relatif à une carte de crédit que vous auriez pu formuler à tout moment.
En acceptant les termes du présent accord, vous vous engagez à ne jamais contester les frais déjà payés, quel que soit le mode de paiement (par exemple : PayPal, Stripe, virement bancaire, etc.).
SECTION 19 - COORDONNÉES
Le site www.teachXcelerator.com est la propriété de Sandra (Sandy) MORZADEC et est exploité par elle.
Si vous avez des questions d'ordre général concernant les Conditions générales, le Site ou les informations que nous recueillons à votre sujet et la manière dont nous les utilisons, vous pouvez nous contacter en cliquant ICI.
Sandra (Sandy) MORZADEC
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Dernière mise à jour : février 2026
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